Dossier P055-T005-114 - Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

  • Accueil Harvey-Bibeau
  • Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Dépôt

Cote

P055-T005-114

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1982-1988 (Production)
    Lieu
    Saint-Félix-de-Dalquier

Zone de description matérielle

Description matérielle

11 pièces.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Lot 36-1 à 36-5 rang 5, lot 37-1 à 37-6 rang 5, lot 36-1 à 36-6 rang 6, 37-1 à 37-6 et 38-1 à 38-4 rang 6.

Indexation provenant de la bdd Archives

862-050-526
041-414-201 Noms: Accueil Harvey-Bibeau;
041-414-201-123-122-050-526-120 Noms: Manoir St-Félix; lot 36 et 37 rang 5
050-526 lot 36, 37 et 38 rang 6

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote

P55/T-5-114

No fiche bdd Archives

9520

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Sources

Bdd Archives (2016-04-21)

Zone des entrées