Dossier P055-T005-114 - Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

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  • Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Villa du Retour (Manoir) : dossier relatif à l'achat de la propriété du rang 5. Demande de financement, actes notariés, certificat de localisation et hypothèque.

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Niveau de description

Dossier

Dépôt

Cote

P055-T005-114

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1982-1988 (Production)
    Lieu
    Saint-Félix-de-Dalquier

Zone de description matérielle

Description matérielle

11 pièces.

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Zone des notes

Note générale

Lot 36-1 à 36-5 rang 5, lot 37-1 à 37-6 rang 5, lot 36-1 à 36-6 rang 6, 37-1 à 37-6 et 38-1 à 38-4 rang 6.

Indexation provenant de la bdd Archives

862-050-526
041-414-201 Noms: Accueil Harvey-Bibeau;
041-414-201-123-122-050-526-120 Noms: Manoir St-Félix; lot 36 et 37 rang 5
050-526 lot 36, 37 et 38 rang 6

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote

P55/T-5-114

No fiche bdd Archives

9520

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Sources

Bdd Archives (2016-04-21)