Pièce P082-T002-018 - Ville d'Amos : projet pilote de location par bail emphytéotique préparé par le Conseil économique d'Amos.

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Ville d'Amos : projet pilote de location par bail emphytéotique préparé par le Conseil économique d'Amos.

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Niveau de description

Pièce

Cote

P082-T002-018

Zone des dates de production

Date(s)

  • [ca 1975] (Production)
    Lieu
    Amos

Zone de description matérielle

Description matérielle

1 pièce.

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote

P82/T-2-18

No fiche bdd Archives

23918

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Sources

Bdd Archives (2017-09-14)

Personnes et organismes associés

Localisation physique

  • Boîte: M2.431