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Catalogue des archives de la Société d'histoire d'Amos
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P031 - Centre des Loisirs d’Amos
Pièce
P031-T001-001 - Lettres patentes.
Pièce
P031-T001-002 - Règlement pour autoriser les directeurs à emprunter, à hypothéquer.
Dossier
P031-T001-003 - Formules de procuration pour la réunion générale annuelle.
Dossier
P031-T001-004 - Procès-verbaux, règlements, convention, contrat, bilan, et correspondance.
Pièce
P031-T001-005 - Acte notarié de donation de l'immeuble et du terrain par Mgr J.O.V. Dudemaine.
Dossier
P031-T001-006 - Conventions, bail, ententes relatifs aux locations des locaux du centre.
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Rapports
Règlement pour autoriser les directeurs à emprunter, à hypothéquer.
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cette pièce.
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