Acte notarié de donation de l'immeuble et du terrain par Mgr J.O.V. Dudemaine.
- P031-T001-005
- Pièce
- 27 mars 1955
- 1 pièce.
Fait partie de Centre des Loisirs d’Amos
Acte notarié de donation de l'immeuble et du terrain par Mgr J.O.V. Dudemaine.
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Le fonds contient les lettres patentes, les règlements de régie interne, les procès-verbaux, un acte notarié, des conventions, des bilans financiers ainsi qu'un cliché d'imprimerie.
Centre des Loisirs d'Amos
Cliché d'imprimerie illustrant le Centre des Loisirs, coin rue Principale et 3e Avenue Ouest.
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Comité bingo : rapport financier.
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Conventions, bail, ententes relatifs aux locations des locaux du centre.
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Formules de procuration pour la réunion générale annuelle.
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Procès-verbaux, règlements, convention, contrat, bilan, et correspondance.
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Règlement pour autoriser les directeurs à emprunter, à hypothéquer.
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Soumission pour des rénovations.
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